Kleber, une erreur notoire, faisait partie des nombreuses fautes commises par le système de réponse IA de Google, nommé AI Overview, lors de son lancement au printemps 2024. Cette situation soulève des interrogations quant à la responsabilité de Google face à ces erreurs. Récemment, le tribunal de Munich a statué en faveur de la responsabilité de Google.
Ainsi, une ordonnance provisoire a été émise (Réf. 26 O 869/26), interdisant à Google de diffuser des informations inexactes concernant deux éditeurs dans ses réponses générées par IA. Toutefois, le jugement définitif reste à venir.
Le problème majeur résidait dans le fait que les affirmations sur les éditeurs étaient mélangées à celles de sociétés peu fiables, entraînant des allégations sans fondement les liant à des pratiques douteuses, lesquelles ne figuraient dans aucune des sources citée.
La responsabilité des réponses générées
Le tribunal a également précisé que lorsque l’AI Overview génère des réponses, Google ne peut plus se considérer comme un simple intermédiaire d’informations. Les déclarations produites par la technologie d’IA de l’entreprise engagent sa responsabilité en tant qu’opérateur. En termes juridiques, cela le transforme d’un perturbateur indirect à un perturbateur direct.
La principale argumentation de la cour est la suivante : l’AI Overview compose des réponses structurées et complètes à partir de multiples sources et fournit ainsi un contexte additionnel. Cela dépasse largement le simple affichage de contenus provenant de tiers.
La fin du privilège de responsabilité
Ainsi, le privilège de responsabilité, habituellement cité par les moteurs de recherche lorsqu’ils utilisent le contenu de tiers, ne s’applique plus. Les moteurs de recherche classiques sont considérés comme des perturbateurs indirects, car ils se contentent d’attirer l’attention sur des contenus extérieurs. La jurisprudence citée par le tribunal de Munich indique que ces moteurs ne sont pas tenus de vérifier proactivement ces contenus, faute de quoi leur fonctionnement serait compromis.
Google argumente que les utilisateurs peuvent vérifier eux-mêmes la véracité des contenus grâce aux sources. Toutefois, cette défense n’a pas été retenue par le tribunal, qui a estimé que le simple fait que l’IA puisse générer des erreurs ne dégageait pas Google de ses responsabilités.
Au contraire, Google doit assumer cette responsabilité, afin d’éviter une lacune dans la protection. Alors qu’un moteur de recherche traditionnel peut ajuster le contenu dans ses résultats, l’AI Overview produit des réponses qui dépassent les limites des sources originales, laissant les affectés sans recours pour corriger les informations erronées.
Une portée internationale pour l’ordonnance
Les plaignants ont obtenu satisfaction sur la plupart des points. Google devra donc supporter 80 % des frais, tandis que les plaignants en assumeront 10 %.
Il est à noter que l’ordonnance ne se limite pas à l’Allemagne, mais a une portée internationale.
Une réponse de Google est encore attendue.
Impact des erreurs même minimales
Bien que le verdict ne soit pas définitif, une telle jurisprudence, si elle était adoptée, pourrait avoir des conséquences significatives, en particulier pour Google. Lors de la conférence des développeurs I/O 2026, Google a annoncé que l’AI Overview comptait 2,5 milliards d’utilisateurs mensuels, dont 1 milliard pour le mode IA.
Cela implique une quantité considérable de réponses générées, avec un impact direct sur les taux d’erreur. Selon une analyse de données par le New York Times, basée sur des chiffres d’une startup, le modèle Gemini-3 de Google a fourni des réponses correctes dans 91 % des cas au cours d’un benchmark. Cependant, Google conteste la méthodologie de cette analyse.
Il reste que même un faible taux d’erreur, dans un contexte de millions de requêtes, pourrait engendrer un nombre considérable d’informations inexactes, avec des centaines de milliers d’erreurs possibles par minute.
Points à retenir
- Google est tenu responsable des erreurs générées par son IA.
- Les réactions des plaignants ont mène à une ordonnance qui a une portée internationale.
- L’AI Overview ne peut plus prétendre au statut d’intermédiaire neutre en raison de la nature de ses réponses.
- Même de petites erreurs peuvent avoir des conséquences significatives sur la réputation des éditeurs affectés.
- La défense de Google basée sur la vérification par les utilisateurs n’a pas convaincu le tribunal.
En observant cette affaire, je ne peux m’empêcher de réfléchir à l’évolution rapide des technologies d’IA. La capacité de ces systèmes à influencer notre accès à l’information nous oblige à reconsidérer la responsabilité des entreprises qui les développent. Il est crucial de se demander si nous devons modifier nos attentes et nos réglementations à mesure que la technologie progresse. Comment garantirons-nous l’exactitude dans un monde de réponses automatisées ? Ce dilemme mérite une discussion approfondie.