SAN FRANCISCO — Un juge fédéral a donné, jeudi, un feu vert provisoire à un accord à hauteur de 1,5 milliard de dollars entre la société d’intelligence artificielle Anthropic et des auteurs qui dénonçaient le piratage illégal de près de 465 000 ouvrages utilisés pour entraîner des chatbots.
Le juge William Alsup, du tribunal fédéral de San Francisco, a approuvé cet arrangement après que les parties ont levé ses réserves concernant ses modalités. Cet accord prévoit le versement d’environ 3 000 dollars par livre aux auteurs et éditeurs concernés. Il ne porte cependant pas sur les œuvres à venir.
« C’est un compromis équitable », a estimé le magistrat, tout en soulignant la complexité de la répartition des sommes. Justin Nelson, avocat des auteurs, a rappelé que près de 465 000 livres figuraient sur la liste des œuvres piratées par Anthropic.
Le juge s’est également adressé aux avocats présents, qui font figure de référence aux États-Unis : « Vous êtes parmi les meilleurs avocats du pays, si quelqu’un peut gérer ça, c’est bien vous. »
De son côté, l’Association des éditeurs américains (AAP) a salué cet accord comme « un pas important vers la responsabilisation des développeurs d’IA pour leurs violations flagrantes et impunies ». Maria A. Pallante, présidente de l’AAP, a précisé qu’Anthropic ne faisait pas figure d’exception : « Tous les grands acteurs de l’IA ont entraîné leurs modèles avec les œuvres d’auteurs et d’éditeurs, souvent récupérées sur des sites de piratage tristement célèbres. »
Anthropic, dont le siège est à San Francisco, s’est dite satisfaite de cette approbation provisoire. Aparna Sridhar, sa avocate générale adjointe, a insisté sur le fait que cette décision permettrait de « se concentrer sur le développement de systèmes d’IA sûrs aidant les individus et organisations à accroître leurs capacités, à faire avancer la recherche scientifique et à résoudre des problèmes complexes. »
Elle a rappelé que la décision judiciaire majeure de juin dernier avait confirmé le caractère transformateur et légal de l’utilisation des œuvres pour l’entraînement des IA, et qu’ici l’accord venait seulement régler des points précis liés à l’origine de certains contenus.
Par ailleurs, l’Authors Guild, principale association d’écrivains, a souligné que cet arrangement représentait un « tournant dans la lutte contre le pillage des œuvres par les entreprises d’IA », envoyant un message clair : l’infraction aux droits des auteurs aura désormais un coût élevé, ce qui pourrait encourager les géants de l’intelligence artificielle à privilégier des licences légales.
Un dossier déposé lundi auprès du tribunal détaillait le dispositif mis en place pour informer efficacement tous les auteurs et éditeurs concernés, afin qu’ils puissent bénéficier de cette indemnisation ou, s’ils le souhaitent, se retirer de l’accord pour préserver leurs droits.
Le juge Alsup s’était montré vigilant quant à l’influence des deux grands groupes de plaignants, l’Authors Guild et l’Association des éditeurs américains, craignant qu’ils ne poussent à une acceptation obligatoire sans explication suffisante. Il avait fixé au 22 septembre une date limite pour examiner les demandes d’indemnisation avant de réévaluer l’accord jeudi dernier.
Lors de son jugement en juin, Alsup avait adopté une position mitigée : il avait reconnu que l’entraînement des IA sur des livres protégés ne constituait pas une violation en soi, mais avait condamné Anthropic pour avoir acquis illégalement via des sites pirates des millions d’ouvrages afin d’améliorer son chatbot Claude.
Parmi les plaignants figurait l’auteure à succès Andrea Bartz, qui s’est engagée publiquement à soutenir l’accord et à sensibiliser ses confrères écrivains. « Ensemble, auteurs et éditeurs disent aux entreprises d’IA : vous n’êtes pas au-dessus des lois, et notre propriété intellectuelle ne vous appartient pas », a-t-elle déclaré.
Enfin, le juge Alsup a annoncé qu’il quitterait ses fonctions d’ici la fin de l’année. Nommé par l’ancien Président Bill Clinton en 1999, il laisse derrière lui une décision qui pourrait marquer une étape importante dans la régulation de l’intelligence artificielle face aux droits d’auteur.
Points à retenir
- L’accord de 1,5 milliard de dollars concerne près de 465 000 livres signalés comme piratés pour entraîner des intelligences artificielles chez Anthropic.
- Chaque auteur et éditeur recevra en moyenne 3 000 dollars, mais cet accord ne préjuge pas d’un traitement des œuvres futures.
- Le juge Alsup a constaté la complexité de la répartition des fonds mais a validé le compromis.
- L’Association des éditeurs américains et l’Authors Guild voient dans ce règlement un signal fort contre le piratage par les développeurs d’IA.
- Ce cas met en lumière la difficulté à encadrer légalement l’utilisation massive de contenus protégés dans le développement des intelligences artificielles.
- Le tribunal assure un suivi strict pour que les auteurs puissent être informés et faire valoir leurs droits, évitant ainsi toute pression douteuse des gros groupes de plaignants.
- Le débat continue entre protection de la propriété intellectuelle et évolution technologique inévitable dans l’univers de l’IA.
Il est fascinant de voir comment le droit tente de rattraper un train ultra-rapide qu’est l’intelligence artificielle, tout en essayant de ne pas froisser ni écraser ceux qui ont pris tant de temps à créer ces œuvres. Mais au final, on se demande si la seule vraie question n’est pas : à partir de quand une œuvre devient-elle « juste » matière première pour un algorithme ? En attendant, les auteurs, leurs avocats, et les juges jouent une partie peu commune, à la fois équitable et survitaminée – le spectacle promet d’être passionnant.