En Colombie, la justice a donné raison à une star du cinéma pour adultes dont le compte Instagram a été suspendu sans explications claires. Mme Gómez affirmait que cette fermeture affectait directement sa capacité à travailler et résultait de son activité pornographique, certes en dehors de la plateforme. Elle reprochait également à Meta de ne pas avoir respecté les procédures établies.
Dans son jugement, le tribunal a reconnu la nécessité pour le réseau social de modérer les contenus, mais a estimé qu’il n’est pas acceptable de fermer un compte « sans justification claire et transparente », même lorsqu’il s’agit d’une personnalité du divertissement pour adultes.
La Cour a aussi pointé une application incohérente des politiques de Meta concernant la nudité et les services sexuels, puisque d’autres comptes présentant des contenus similaires étaient toujours actifs.
Le tribunal a rappelé que les publications sur les réseaux sociaux bénéficient d’une protection sous la Constitution colombienne et que toute restriction doit rester proportionnée et indispensable.
Meta est désormais sommée de revoir ses conditions d’utilisation et sa politique de confidentialité sur Instagram. Cette révision doit permettre aux utilisateurs de mieux comprendre les recours possibles face aux décisions de modération, et leurs règles liées aux contenus sexuels implicites doivent être précisées.
Par ailleurs, si les réseaux sociaux tiennent compte des activités hors ligne de leurs utilisateurs pour modérer les contenus, ils doivent l’indiquer clairement.
Le tribunal n’a pas précisé d’éventuelles sanctions en cas de non-respect de cette décision, ni si Mme Gómez bénéficiera d’une quelconque compensation.
Points à retenir
- Cette décision illustre la nécessité pour les plateformes comme Instagram de clarifier et uniformiser leurs règles de modération, notamment pour les contenus à caractère sexuel.
- Le recours aux lois constitutionnelles locales peut peser sur les politiques globales des réseaux sociaux, qui doivent s’adapter aux spécificités juridiques de chaque pays.
- Les juges sud-américains, comme au Brésil, sont de plus en plus actifs pour encadrer la responsabilité des réseaux sociaux face à la désinformation et aux contenus illicites.
- Le principe de transparence dans le traitement des comptes d’utilisateurs est renforcé, mettant en lumière des zones d’ombre parfois maintenues par les géants du web.
- Le cas de Mme Gómez pose indirectement la question de la ségrégation subtile des travailleurs du sexe sur les plateformes numériques.
En somme, cette affaire révèle les difficultés des réseaux sociaux à naviguer entre modération nécessaire et respect de la liberté d’expression. Pour Meta, la leçon est claire : mieux vaut avoir des règles bien claires et surtout les appliquer de manière cohérente. Sinon, au final, c’est un peu comme si on jouait au chat et à la souris, avec les tribunaux en arbitres, et ça peut vite tourner au grand spectacle… On espère que la prochaine fois, ils lanceront pas un feu d’artifice pour annoncer leurs règles mises à jour, histoire d’éviter de faire autant de vagues. Parce qu’entre nous, réfléchir à ce qui est « acceptable » ou pas sur Instagram, c’est presque un sport de haut niveau !