San Francisco – Un juge fédéral américain a donné raison à Meta Platforms, maison-mère de Facebook, en rejetant une plainte pour violation de droits d’auteur déposée par un groupe d’auteurs accusant la société d’avoir exploité leurs œuvres pour entraîner ses intelligences artificielles.
Dans sa décision rendue mercredi, le juge Vince Chhabria a estimé que les arguments avancés par les treize auteurs étaient mal fondés, et a donc classé l’affaire sans suite. Toutefois, il a précisé que ce jugement se limitait aux plaignants de ce dossier et ne valait pas une légalisation explicite de l’utilisation par Meta de contenus protégés.
« Cette décision ne signifie pas que l’utilisation par Meta de matériaux sous copyright pour entraîner ses modèles linguistiques soit légale, mais simplement que les plaignants ont présenté de mauvais arguments, n’ayant pas su établir les fondements nécessaires », note le magistrat.
Parmi les auteurs à l’origine de cette plainte figuraient des personnalités telles que la comédienne Sarah Silverman, ainsi que les écrivains Jacqueline Woodson et Ta-Nehisi Coates. Malgré la décision, leurs avocats ont déclaré que la justice reconnaissait qu’« alimenter des modèles d’intelligence artificielle avec des œuvres protégées sans permission ni rémunération constitue généralement une infraction ». Ils contestent fermement la conclusion tirée en faveur de Meta.
De son côté, Meta a salué la décision. L’entreprise défend depuis longtemps que les modèles d’IA open source facilitent des avancées majeures en créativité et productivité, reposant sur un cadre juridique de “fair use” indispensable pour leur développement.
Pourtant, cette victoire judiciaire pourrait bien s’apparenter à une pyrrhus : dans son jugement détaillé de 40 pages, le juge Chhabria souligne les preuves suggérant que Meta — et d’autres acteurs du secteur — pratiquent une violation récurrente des droits d’auteur. Il invite même les autres auteurs à déposer des plaintes mieux étayées, susceptibles d’être jugées recevables.
Le magistrat rejette aussi l’argument selon lequel imposer le respect des lois sur le copyright ralentirait les progrès technologiques. « Ces produits rapportent des milliards, même des milliers de milliards aux entreprises concernées. Si l’utilisation d’œuvres protégées est essentielle, elles trouveront le moyen de rémunérer équitablement les ayants droit », conclut-il.
À noter, un autre jugement récent dans le même tribunal avait exempté Anthropic, société d’IA, de violation de copyright pour avoir entraîné son chatbot Claude sur des millions de livres protégés, mais lui a néanmoins imposé un procès pour l’acquisition illégale de ces contenus sur des sites pirates.
Dans le litige visant Meta, les auteurs accusaient la firme d’avoir puisé dans des « bibliothèques de l’ombre » en ligne pour alimenter son système d’IA Llama, évoquant un manquement grave puisque Meta aurait pu et dû acquérir les droits d’utilisation.
Meta, pour sa défense, affirme que la loi autorise la copie non autorisée pour créer une œuvre nouvelle, en insistant sur le fait que les textes générés par Llama sont fondamentalement différents des livres originaux. De plus, elle dénie que Llama puisse restituer les passages copiés, assurant qu’il ne permet en aucun cas de relire les ouvrages des plaignants.
L’affaire a aussi révélé des échanges internes chez Meta sur la question d’exploiter des bases piratées, qui restent un sujet sensible. Malgré ces débats, la société a pris le risque de cette pratique, qui aurait même été soumise à l’approbation du PDG Mark Zuckerberg.
Le juge précise enfin que ce jugement ne fait pas jurisprudence pour tous les auteurs dont les œuvres ont pu être utilisées de la même manière par Meta, puisque l’affaire ne concerne que ces treize plaignants.
Points à retenir
- Meta est sortie victorieuse sur la forme, mais le fond du problème — la légitimité d’utiliser des œuvres protégées pour entraîner des IA — reste en suspens.
- Les juges semblent prêts à entendre des plaintes mieux construites, laissant la porte ouverte pour un vrai débat judiciaire à venir.
- La notion de « fair use », ou usage équitable, est au cœur de ces litiges, soulevant la question d’un équilibre à trouver entre innovation technologique et respect des droits des créateurs.
- Les entreprises d’IA, fortes de revenus colossaux, sont mises au défi de trouver des solutions de compensation aux ayants droit.
- L’utilisation de contenus piratés pose la question éthique et légale, d’autant plus quand la direction en est informée et l’approuve.
- Les résultats générés par l’IA restent un vaste terrain d’expérimentation juridique : sont-ils de simples répliques, ou bien des créations nouvelles ?
En somme, on assiste à un vrai bras de fer entre les auteurs, protecteurs acharnés du droit d’auteur, et les géants du numérique, toujours fébriles à l’idée de freiner la machine infernale des IA. Finalement, on se demande si la vraie intelligence artificielle ne serait pas celle qui arrivera à concilier créativité humaine et algorithmique sans déclencher une avalanche de procès… Ou alors, on n’a plus qu’à écrire nos livres en langage binaire, histoire de compliquer les choses ! Qui sait, l’avenir nous le dira — en attendant, la bataille continue.